AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Lieux / Cassaude ou Cassande

Délibérations

Lieux



Cassaude ou Cassande (Cassande)
Port		 Délibération : 16491025(02)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Port et passage de Cassande et d'Aigues-Mortes ; le fermier de la foraine y prélève indûment 10 % sur chaque chargement de grains et autres marchandises
Cassaude ou Cassande (Cassandes ou Aiguesmortes)
Port		 Délibération : 16510103(02)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Port et passage de Cassande et d'Aigues-Mortes ; droits levés par le fermier de la foraine sur les grains qui en sortent